Patrice de Froissard Broissia


De: de Froissard-Broissia (Patrice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, 5e échelon, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Novembre 200311/11/2003
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2001-07-13"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1997
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1997
Ministère de l'économie et des finances
Groupe:
inscription
25 Avril 199725/04/1997
De: de Froissard Broissia (Patrice)
directeur général des services du département du Cantal; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1995
Ministère de l'économie, ministère du budget
Groupe:
inscription
25 Septembre 199425/09/1994
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
directeur général des services du département du Cantal
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="deux ans"
détachement
25 Novembre 199225/11/1992
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
19 Juin 199219/06/1992
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
19 Juin 199219/06/1992
De: de Froissard Broissia (Patrice)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Juin 199219/06/1992
De: Patrice de Froissard-Broissia
administrateur civil détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Landes
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Landes
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Flour
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.